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Télécharger le guide pour la prise en compte des eaux pluviales dans les documents de planification et d’urbanisme (Janvier 2009)
Publié le 27 mars 2009
Inondations, pollution, assainissement constituent les trois enjeux majeurs de la gestion des eaux pluviales que les décideurs locaux doivent envisager et maîtriser dans la planification et l’aménagement de leur territoire.

Pour les y aider, le Groupe de Recherche Rhône-Alpes sur les Infrastructures et l’Eau propose un guide, issu d’un groupe de travail, pour la prise en compte des eaux pluviales dans les documents de planification et d’urbanisme.

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Vous pouvez télécharger le guide sur le site du GRAIE (http://www.graie.org ) section Téléchargement

Ce guide présente les nombreux outils dont les décideurs disposent pour faire face à cette problématique. Qu’ils soient d’ordre réglementaire, administratif, technique et informatif, il apparaît nécessaire de bien les connaître pour choisir l’outil effectivement le mieux adapté à chaque situation. Le guide distingue deux grandes catégories d’outils ceux spécifiques à la gestion de l’eau tels les schémas directeurs d’aménagement et de gestion des eaux (SDAGE), les schémas d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE), le contrat de rivière, le Plan de prévention des risques inondation (PPRI), zonage, dossiers loi sur l’eau et les outils généraux de l’aménagement du territoire, qui permettent d’intégrer la question des eaux pluviales sous forme d’obligations ou de recommandations comme la directive territoriale d’aménagement (DTA), le SCoT, le PLU...

Chaque outil est présenté dans une fiche, qui rappelle sa définition et ses objectifs, les maîtres d’ouvrage possibles, les contraintes ou les préconisations de l’outil en matière de gestion des eaux pluviales et d’aménagement, illustrée par des exemples de collectivités et de territoires précurseurs.

(Source : ETD)

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