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Mémento à l’usage des Maires : synthèse des mesures du grenelles de l’environnement et publication du premier rapport officiel
Publié le 20 décembre 2009
A l’occasion du Salon des Maires 2009, le ministère du Développement durable met à la disposition des Maires un mémento sur le Grenelle Environnement afin de les aider à tirer pleinement profit des opportunités du Grenelle.

Ce document :

www.legrenelle-environnement.fr/grenelle.../maires_memento_maires-complet.pdf qui est une synthèse des mesures du Grenelle qui concernent les communes et les EPCI (Établissement public à caractères industriel et commercial) liste toute une série de nouvelles orientations, droits et devoirs dans les domaines suivants :

- Bâtiment

- Urbanisme

- Transport

- Énergie

- Biodiversité et agriculture

- Eau

- Risques et santé

- Déchets

- Gouvernance - Collectivités exemplaires

(JPG) Aprés Copenhague, et comme il s’y était engagé, Jean-Louis Borloo rend public le premier rapport officiel du ministère du Développement durable.

Ce rapport, fait le point sur la mise en œuvre du Grenelle Environnement, depuis son lancement à l’été 2007. Ce bilan obligatoire, inscrit à l’initiative des parlementaires dans l’article 1er de la loi Grenelle 1, témoigne de l’intérêt qu’ils portent à la poursuite, sur le long terme, de la mutation initiée par le Grenelle.

Loin de se limiter à la seule dimension législative, ce rapport dresse un bilan économique, budgétaire et fiscal de sa mise en œuvre en accordant une attention particulière à son incidence sur les collectivités locales.

Il montre que la dynamique du Grenelle est partagée au sein des cinq collèges (Etat, collectivités locales, entreprises, syndicats et ONG) et souligne l’engagement des acteurs extérieurs, allant des avis rendus par les instances consultatives à l’implication des services déconcentrés et des établissements publics, en passant par les conventions signées avec les acteurs économiques.

Il détaille également les bénéfices directs ou indirects du Grenelle Environnement, tant sur les plans économiques, environnementaux que sociaux. Enfin, ce rapport rend compte aux parlementaires, domaine par domaine, de la mise en œuvre des engagements du Grenelle en rappelant pour chacun d’eux les grands objectifs et ambitions, les textes d’application déjà élaborés, les réalisations entreprises jusqu’à mi-2009, y compris les mesures contractuelles, et les actions à venir pour fin 2009-début 2010

Pour télécharger le rapport, rdv sur le lien suivant :

http://www.developpement-durable.gouv.fr/article.php3 ?id_article=6435

(Source : MEEDDM)

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